Avis de décès de

M. CLEMENT Maurice Jean Leon Noel

Né le 24/12/1912 - Décédé le 15/08/2005
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Sexe : Homme
Nom : CLEMENT
Prénom(s) : Maurice Jean Leon Noel
Date de naissance : 24/12/1912
Lieu de naissance : Paris Onzieme Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75111
Date de décès : 15/08/2005 (92 ans)
Lieu de décès : Paris 16e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75116
Acte de décès : Numéro 737 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLEMENT Maurice Jean Leon Noel, vous devez contacter la mairie de Paris 16e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLEMENT Maurice Jean Leon Noel qui semble être décédé dans votre commune le 15/08/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLEMENT Maurice Jean Leon Noel. - Né le 24/12/1912 à Paris Onzieme Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 15/08/2005 à Paris 16e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 737. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16631149-clement-maurice-jean-leon-noel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLEMENT Maurice Jean Leon Noel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLEMENT Maurice Jean Leon Noel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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