Avis de décès de

M. RABATEL Xavier Albert

Né le 01/11/1927 - Décédé le 08/08/2005
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : RABATEL
Prénom(s) : Xavier Albert
Date de naissance : 01/11/1927
Lieu de naissance : Biol - 38 - Isère Code Insee 38044
Date de décès : 08/08/2005 (77 ans)
Lieu de décès : Bourgoin-Jallieu - 38 - Isère Code Insee 38053
Acte de décès : Numéro 000000331 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RABATEL Xavier Albert, vous devez contacter la mairie de Bourgoin-Jallieu. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RABATEL Xavier Albert qui semble être décédé dans votre commune le 08/08/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RABATEL Xavier Albert. - Né le 01/11/1927 à Biol - 38 - Isère. - Décédé le 08/08/2005 à Bourgoin-Jallieu - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 000000331. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16633424-rabatel-xavier-albert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RABATEL Xavier Albert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RABATEL Xavier Albert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts