Avis de décès de

M. JOT Charles Marcel

Né le 09/06/1933 - Décédé le 20/08/2005
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : JOT
Prénom(s) : Charles Marcel
Date de naissance : 09/06/1933
Lieu de naissance : La Haute Ville - 78 - Yvelines Code Insee 78302
Date de décès : 20/08/2005 (72 ans)
Lieu de décès : Arras - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62041
Acte de décès : Numéro 629 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JOT Charles Marcel, vous devez contacter la mairie de Arras. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JOT Charles Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 20/08/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JOT Charles Marcel. - Né le 09/06/1933 à La Haute Ville - 78 - Yvelines. - Décédé le 20/08/2005 à Arras - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 629. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16637278-jot-charles-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JOT Charles Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JOT Charles Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts