Avis de décès de

M. OMNES Albert Charles

Né le 09/10/1949 - Décédé le 24/08/2005
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Sexe : Homme
Nom : OMNES
Prénom(s) : Albert Charles
Date de naissance : 09/10/1949
Lieu de naissance : Lariviere - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90062
Date de décès : 24/08/2005 (55 ans)
Lieu de décès : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Acte de décès : Numéro 161 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. OMNES Albert Charles, vous devez contacter la mairie de Bavilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. OMNES Albert Charles qui semble être décédé dans votre commune le 24/08/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. OMNES Albert Charles. - Né le 09/10/1949 à Lariviere - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 24/08/2005 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 161. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16640094-omnes-albert-charles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. OMNES Albert Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. OMNES Albert Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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