Avis de décès de

M. DEVILLARD Robert Joseph Francis

Né le 05/07/1948 - Décédé le 06/07/2005
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DEVILLARD
Prénom(s) : Robert Joseph Francis
Date de naissance : 05/07/1948
Lieu de naissance : Lyon 3Eme Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69383
Date de décès : 06/07/2005 (57 ans)
Lieu de décès : Saint-Étienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Acte de décès : Numéro 992 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVILLARD Robert Joseph Francis, vous devez contacter la mairie de Saint-Étienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVILLARD Robert Joseph Francis qui semble être décédé dans votre commune le 06/07/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVILLARD Robert Joseph Francis. - Né le 05/07/1948 à Lyon 3Eme Arrondissement - 69 - Rhône. - Décédé le 06/07/2005 à Saint-Étienne - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 992. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16654031-devillard-robert-joseph-francis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVILLARD Robert Joseph Francis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVILLARD Robert Joseph Francis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts