Avis de décès de

M. CLAVIER Joseph Emile

Né le 16/09/1902 - Décédé le 06/07/1975
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Sexe : Homme
Nom : CLAVIER
Prénom(s) : Joseph Emile
Date de naissance : 16/09/1902
Lieu de naissance : Giromagny - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90052
Date de décès : 06/07/1975 (72 ans)
Lieu de décès : Sermamagny - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90093
Acte de décès : Numéro 10 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLAVIER Joseph Emile, vous devez contacter la mairie de Sermamagny. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLAVIER Joseph Emile qui semble être décédé dans votre commune le 06/07/1975. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLAVIER Joseph Emile. - Né le 16/09/1902 à Giromagny - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 06/07/1975 à Sermamagny - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 10. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1668649-clavier-joseph-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLAVIER Joseph Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLAVIER Joseph Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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