Avis de décès de

M. DERBIER Michel

Né le 08/07/1947 - Décédé le 24/09/2005
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Sexe : Homme
Nom : DERBIER
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 08/07/1947
Lieu de naissance : Bordj Bou Arreridji - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 24/09/2005 (58 ans)
Lieu de décès : Pont-de-Chéruy - 38 - Isère Code Insee 38316
Acte de décès : Numéro 19 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DERBIER Michel, vous devez contacter la mairie de Pont-de-Chéruy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DERBIER Michel qui semble être décédé dans votre commune le 24/09/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DERBIER Michel. - Né le 08/07/1947 à Bordj Bou Arreridji - ALGERIE. - Décédé le 24/09/2005 à Pont-de-Chéruy - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 19. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16716682-derbier-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DERBIER Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DERBIER Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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