Avis de décès de

M. COUSIN Daniel Maurice

Né le 23/06/1948 - Décédé le 12/09/2005
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Sexe : Homme
Nom : COUSIN
Prénom(s) : Daniel Maurice
Date de naissance : 23/06/1948
Lieu de naissance : Bruay En Artois - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62178
Date de décès : 12/09/2005 (57 ans)
Lieu de décès : Bruay-la-Buissière - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62178
Acte de décès : Numéro 399 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COUSIN Daniel Maurice, vous devez contacter la mairie de Bruay-la-Buissière. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COUSIN Daniel Maurice qui semble être décédé dans votre commune le 12/09/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COUSIN Daniel Maurice. - Né le 23/06/1948 à Bruay En Artois - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 12/09/2005 à Bruay-la-Buissière - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 399. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16719735-cousin-daniel-maurice. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COUSIN Daniel Maurice ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COUSIN Daniel Maurice, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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