Avis de décès de

M. BART Patrick Michel Roger

Né le 26/08/1952 - Décédé le 27/10/2005
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Sexe : Homme
Nom : BART
Prénom(s) : Patrick Michel Roger
Date de naissance : 26/08/1952
Lieu de naissance : Bolbec - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76114
Date de décès : 27/10/2005 (53 ans)
Lieu de décès : Roncq - 59 - Nord Code Insee 59508
Acte de décès : Numéro 000000081 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BART Patrick Michel Roger, vous devez contacter la mairie de Roncq. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BART Patrick Michel Roger qui semble être décédé dans votre commune le 27/10/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BART Patrick Michel Roger. - Né le 26/08/1952 à Bolbec - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 27/10/2005 à Roncq - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 000000081. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16727030-bart-patrick-michel-roger. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BART Patrick Michel Roger ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BART Patrick Michel Roger, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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