Avis de décès de

M. DUSE Jules Cesar Marcel

Né le 23/02/1922 - Décédé le 15/10/2005
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Sexe : Homme
Nom : DUSE
Prénom(s) : Jules Cesar Marcel
Date de naissance : 23/02/1922
Lieu de naissance : Saint Martin D Uriage - 38 - Isère Code Insee 38422
Date de décès : 15/10/2005 (83 ans)
Lieu de décès : La Côte-Saint-André - 38 - Isère Code Insee 38130
Acte de décès : Numéro 76 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUSE Jules Cesar Marcel, vous devez contacter la mairie de La Côte-Saint-André. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUSE Jules Cesar Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 15/10/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUSE Jules Cesar Marcel. - Né le 23/02/1922 à Saint Martin D Uriage - 38 - Isère. - Décédé le 15/10/2005 à La Côte-Saint-André - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 76. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16747741-duse-jules-cesar-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUSE Jules Cesar Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUSE Jules Cesar Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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