Avis de décès de

M. DROUHARD Joseph Xavier

Né le 30/11/1903 - Décédé le 16/10/2005
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Sexe : Homme
Nom : DROUHARD
Prénom(s) : Joseph Xavier
Date de naissance : 30/11/1903
Lieu de naissance : Etray - 25 - Doubs Code Insee 25227
Date de décès : 16/10/2005 (101 ans)
Lieu de décès : Étray - 25 - Doubs Code Insee 25227
Acte de décès : Numéro 06 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DROUHARD Joseph Xavier, vous devez contacter la mairie de Étray. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DROUHARD Joseph Xavier qui semble être décédé dans votre commune le 16/10/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DROUHARD Joseph Xavier. - Né le 30/11/1903 à Etray - 25 - Doubs. - Décédé le 16/10/2005 à Étray - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 06. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16748619-drouhard-joseph-xavier. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DROUHARD Joseph Xavier ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DROUHARD Joseph Xavier, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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