Avis de décès de

M. PREVALET Marcel Emile

Né le 14/03/1922 - Décédé le 11/11/2005
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PREVALET
Prénom(s) : Marcel Emile
Date de naissance : 14/03/1922
Lieu de naissance : Gilley - 25 - Doubs Code Insee 25271
Date de décès : 11/11/2005 (83 ans)
Lieu de décès : Morteau - 25 - Doubs Code Insee 25411
Acte de décès : Numéro 110 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PREVALET Marcel Emile, vous devez contacter la mairie de Morteau. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PREVALET Marcel Emile qui semble être décédé dans votre commune le 11/11/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PREVALET Marcel Emile. - Né le 14/03/1922 à Gilley - 25 - Doubs. - Décédé le 11/11/2005 à Morteau - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 110. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16757570-prevalet-marcel-emile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PREVALET Marcel Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PREVALET Marcel Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts