Avis de décès de

M. VANEL Jacques Emile

Né le 04/08/1914 - Décédé le 10/11/2005
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Sexe : Homme
Nom : VANEL
Prénom(s) : Jacques Emile
Date de naissance : 04/08/1914
Lieu de naissance : Tomaszow - POLOGNE Code Insee 99122
Date de décès : 10/11/2005 (91 ans)
Lieu de décès : Bry-sur-Marne - 94 - Val-de-Marne Code Insee 94015
Acte de décès : Numéro 397 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. VANEL Jacques Emile, vous devez contacter la mairie de Bry-sur-Marne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. VANEL Jacques Emile qui semble être décédé dans votre commune le 10/11/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. VANEL Jacques Emile. - Né le 04/08/1914 à Tomaszow - POLOGNE. - Décédé le 10/11/2005 à Bry-sur-Marne - 94 - Val-de-Marne. - Acte de décès numéro 397. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16775993-vanel-jacques-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. VANEL Jacques Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. VANEL Jacques Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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