Avis de décès de

M. RISSOAN Marcel Regis

Né le 30/11/1924 - Décédé le 14/12/2005
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Sexe : Homme
Nom : RISSOAN
Prénom(s) : Marcel Regis
Date de naissance : 30/11/1924
Lieu de naissance : Saint Felicien - 07 - Ardèche Code Insee 07236
Date de décès : 14/12/2005 (81 ans)
Lieu de décès : Caluire-et-Cuire - 69 - Rhône Code Insee 69034
Acte de décès : Numéro 000000534 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RISSOAN Marcel Regis, vous devez contacter la mairie de Caluire-et-Cuire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RISSOAN Marcel Regis qui semble être décédé dans votre commune le 14/12/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RISSOAN Marcel Regis. - Né le 30/11/1924 à Saint Felicien - 07 - Ardèche. - Décédé le 14/12/2005 à Caluire-et-Cuire - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 000000534. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16819069-rissoan-marcel-regis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RISSOAN Marcel Regis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RISSOAN Marcel Regis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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