Avis de décès de

M. CUVILLY Marcel Marc

Né le 10/11/1946 - Décédé le 23/12/2005
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Sexe : Homme
Nom : CUVILLY
Prénom(s) : Marcel Marc
Date de naissance : 10/11/1946
Lieu de naissance : Provins - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77379
Date de décès : 23/12/2005 (59 ans)
Lieu de décès : Nice - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06088
Acte de décès : Numéro 5016 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUVILLY Marcel Marc, vous devez contacter la mairie de Nice. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUVILLY Marcel Marc qui semble être décédé dans votre commune le 23/12/2005. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUVILLY Marcel Marc. - Né le 10/11/1946 à Provins - 77 - Seine-et-Marne. - Décédé le 23/12/2005 à Nice - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 5016. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16822594-cuvilly-marcel-marc. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUVILLY Marcel Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUVILLY Marcel Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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