Avis de décès de

M. BOSC Damien

Né le 23/11/1899 - Décédé le 22/01/1976
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Sexe : Homme
Nom : BOSC
Prénom(s) : Damien
Date de naissance : 23/11/1899
Lieu de naissance : Jausiers - 04 - Alpes-de-Haute-Provence Code Insee 04096
Date de décès : 22/01/1976 (76 ans)
Lieu de décès : Gap - 05 - Hautes-Alpes Code Insee 05061
Acte de décès : Numéro 28 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSC Damien, vous devez contacter la mairie de Gap. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSC Damien qui semble être décédé dans votre commune le 22/01/1976. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSC Damien. - Né le 23/11/1899 à Jausiers - 04 - Alpes-de-Haute-Provence. - Décédé le 22/01/1976 à Gap - 05 - Hautes-Alpes. - Acte de décès numéro 28. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1683202-bosc-damien. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSC Damien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSC Damien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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