Avis de décès de

M. COGNO Andre Yves

Né le 30/07/1916 - Décédé le 22/03/1976
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : COGNO
Prénom(s) : Andre Yves
Date de naissance : 30/07/1916
Lieu de naissance : Aiguilles - 05 - Hautes-Alpes Code Insee 05003
Date de décès : 22/03/1976 (59 ans)
Lieu de décès : Hauts de Bienne - 39 - Jura Code Insee 39368
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COGNO Andre Yves, vous devez contacter la mairie de Hauts de Bienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COGNO Andre Yves qui semble être décédé dans votre commune le 22/03/1976. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COGNO Andre Yves. - Né le 30/07/1916 à Aiguilles - 05 - Hautes-Alpes. - Décédé le 22/03/1976 à Hauts de Bienne - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1683739-cogno-andre-yves. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COGNO Andre Yves ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COGNO Andre Yves, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts