Avis de décès de

M. BOSC Paul Arthur

Né le 03/01/1904 - Décédé le 23/12/1976
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Sexe : Homme
Nom : BOSC
Prénom(s) : Paul Arthur
Date de naissance : 03/01/1904
Lieu de naissance : Flaviac - 07 - Ardèche Code Insee 07090
Date de décès : 23/12/1976 (72 ans)
Lieu de décès : Flaviac - 07 - Ardèche Code Insee 07090
Acte de décès : Numéro 19 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSC Paul Arthur, vous devez contacter la mairie de Flaviac. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSC Paul Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 23/12/1976. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSC Paul Arthur. - Né le 03/01/1904 à Flaviac - 07 - Ardèche. - Décédé le 23/12/1976 à Flaviac - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 19. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1688509-bosc-paul-arthur. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSC Paul Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSC Paul Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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