Avis de décès de

M. SCOQUART Gerard Rene Gilbert

Né le 03/06/1935 - Décédé le 14/02/2006
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SCOQUART
Prénom(s) : Gerard Rene Gilbert
Date de naissance : 03/06/1935
Lieu de naissance : Colombes - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92025
Date de décès : 14/02/2006 (70 ans)
Lieu de décès : Saint-Sébastien-sur-Loire - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44190
Acte de décès : Numéro 000000036 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SCOQUART Gerard Rene Gilbert, vous devez contacter la mairie de Saint-Sébastien-sur-Loire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SCOQUART Gerard Rene Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 14/02/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SCOQUART Gerard Rene Gilbert. - Né le 03/06/1935 à Colombes - 92 - Hauts-de-Seine. - Décédé le 14/02/2006 à Saint-Sébastien-sur-Loire - 44 - Loire-Atlantique. - Acte de décès numéro 000000036. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16906063-scoquart-gerard-rene-gilbert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SCOQUART Gerard Rene Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SCOQUART Gerard Rene Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts