Avis de décès de

M. AUBERT Patrick Clement

Né le 31/12/1953 - Décédé le 06/02/2006
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Sexe : Homme
Nom : AUBERT
Prénom(s) : Patrick Clement
Date de naissance : 31/12/1953
Lieu de naissance : Avignon - 84 - Vaucluse Code Insee 84007
Date de décès : 06/02/2006 (52 ans)
Lieu de décès : Quincieux - 69 - Rhône Code Insee 69163
Acte de décès : Numéro 07 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. AUBERT Patrick Clement, vous devez contacter la mairie de Quincieux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. AUBERT Patrick Clement qui semble être décédé dans votre commune le 06/02/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. AUBERT Patrick Clement. - Né le 31/12/1953 à Avignon - 84 - Vaucluse. - Décédé le 06/02/2006 à Quincieux - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 07. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16906698-aubert-patrick-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. AUBERT Patrick Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. AUBERT Patrick Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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