Émile Dubuis
Avis de décès de

M. DUBUIS Emile Frederic

Né le 20/03/1911 - Décédé le 17/02/2006
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Sexe : Homme
Nom : DUBUIS
Prénom(s) : Emile Frederic
Date de naissance : 20/03/1911
Lieu de naissance : Roanne - 42 - Loire Code Insee 42187
Date de décès : 17/02/2006 (94 ans)
Lieu de décès : Gleizé - 69 - Rhône Code Insee 69092
Acte de décès : Numéro 000000081 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Wikipedia : Émile Dubuis, personnalité politique française  
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUBUIS Emile Frederic, vous devez contacter la mairie de Gleizé. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUBUIS Emile Frederic qui semble être décédé dans votre commune le 17/02/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUBUIS Emile Frederic. - Né le 20/03/1911 à Roanne - 42 - Loire. - Décédé le 17/02/2006 à Gleizé - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 000000081. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16912865-dubuis-emile-frederic. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUBUIS Emile Frederic ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUBUIS Emile Frederic, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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