Avis de décès de

Mme BROSSARD Simone Emilienne

Née le 24/08/1925 - Décédée le 27/02/2006
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Sexe : Femme
Nom : BROSSARD
Prénom(s) : Simone Emilienne
Date de naissance : 24/08/1925
Lieu de naissance : Saint-Laurent-Sur-Saone - 01 - Ain Code Insee 01370
Date de décès : 27/02/2006 (80 ans)
Lieu de décès : Dijon - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21231
Acte de décès : Numéro 000000407 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme BROSSARD Simone Emilienne, vous devez contacter la mairie de Dijon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme BROSSARD Simone Emilienne qui semble être décédée dans votre commune le 27/02/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme BROSSARD Simone Emilienne. - Née le 24/08/1925 à Saint-Laurent-Sur-Saone - 01 - Ain. - Décédée le 27/02/2006 à Dijon - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 000000407. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16930877-brossard-simone-emilienne. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme BROSSARD Simone Emilienne ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme BROSSARD Simone Emilienne, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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