Avis de décès de

M. SENCE Roger Arthur

Né le 21/04/1941 - Décédé le 20/03/2006
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Sexe : Homme
Nom : SENCE
Prénom(s) : Roger Arthur
Date de naissance : 21/04/1941
Lieu de naissance : Bazancourt - 60 - Oise Code Insee 60049
Date de décès : 20/03/2006 (64 ans)
Lieu de décès : Rouen - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76540
Acte de décès : Numéro 610 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SENCE Roger Arthur, vous devez contacter la mairie de Rouen. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SENCE Roger Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 20/03/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SENCE Roger Arthur. - Né le 21/04/1941 à Bazancourt - 60 - Oise. - Décédé le 20/03/2006 à Rouen - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 610. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16958830-sence-roger-arthur. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SENCE Roger Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SENCE Roger Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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