Avis de décès de

M. BASSEVILLE Daniel Marcel

Né le 03/03/1943 - Décédé le 15/03/2006
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BASSEVILLE
Prénom(s) : Daniel Marcel
Date de naissance : 03/03/1943
Lieu de naissance : Montescourt Lizerolles - 02 - Aisne Code Insee 02504
Date de décès : 15/03/2006 (63 ans)
Lieu de décès : Jussy - 02 - Aisne Code Insee 02397
Acte de décès : Numéro 8 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BASSEVILLE Daniel Marcel, vous devez contacter la mairie de Jussy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BASSEVILLE Daniel Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 15/03/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BASSEVILLE Daniel Marcel. - Né le 03/03/1943 à Montescourt Lizerolles - 02 - Aisne. - Décédé le 15/03/2006 à Jussy - 02 - Aisne. - Acte de décès numéro 8. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16966693-basseville-daniel-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BASSEVILLE Daniel Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BASSEVILLE Daniel Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts