Avis de décès de

M. CHATEL Emile

Né le 11/06/1925 - Décédé le 25/03/2006
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Sexe : Homme
Nom : CHATEL
Prénom(s) : Emile
Date de naissance : 11/06/1925
Lieu de naissance : Trannes - 10 - Aube Code Insee 10384
Date de décès : 25/03/2006 (80 ans)
Lieu de décès : Ammerschwihr - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68005
Acte de décès : Numéro 011 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHATEL Emile, vous devez contacter la mairie de Ammerschwihr. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHATEL Emile qui semble être décédé dans votre commune le 25/03/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHATEL Emile. - Né le 11/06/1925 à Trannes - 10 - Aube. - Décédé le 25/03/2006 à Ammerschwihr - 68 - Haut-Rhin. - Acte de décès numéro 011. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/16987498-chatel-emile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHATEL Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHATEL Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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