Avis de décès de

M. USAL Marcel Andre

Né le 04/05/1919 - Décédé le 06/04/2006
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Sexe : Homme
Nom : USAL
Prénom(s) : Marcel Andre
Date de naissance : 04/05/1919
Lieu de naissance : Godewaersvelde - 59 - Nord Code Insee 59262
Date de décès : 06/04/2006 (86 ans)
Lieu de décès : Bailleul - 59 - Nord Code Insee 59043
Acte de décès : Numéro 69 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. USAL Marcel Andre, vous devez contacter la mairie de Bailleul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. USAL Marcel Andre qui semble être décédé dans votre commune le 06/04/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. USAL Marcel Andre. - Né le 04/05/1919 à Godewaersvelde - 59 - Nord. - Décédé le 06/04/2006 à Bailleul - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 69. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17006536-usal-marcel-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. USAL Marcel Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. USAL Marcel Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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