Avis de décès de

M. PROSPER Jacques Emilien

Né le 14/07/1902 - Décédé le 01/06/1971
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Sexe : Homme
Nom : PROSPER
Prénom(s) : Jacques Emilien
Date de naissance : 14/07/1902
Lieu de naissance : Paris 18 - 75 - Paris Code Insee 75118
Date de décès : 01/06/1971 (68 ans)
Lieu de décès : Paris 9e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75109
Acte de décès : Numéro 313 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PROSPER Jacques Emilien, vous devez contacter la mairie de Paris 9e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PROSPER Jacques Emilien qui semble être décédé dans votre commune le 01/06/1971. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PROSPER Jacques Emilien. - Né le 14/07/1902 à Paris 18 - 75 - Paris. - Décédé le 01/06/1971 à Paris 9e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 313. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/170194-prosper-jacques-emilien. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PROSPER Jacques Emilien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PROSPER Jacques Emilien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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