Avis de décès de

M. MILAN Marcel

Né le 11/04/1940 - Décédé le 02/05/2006
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Sexe : Homme
Nom : MILAN
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 11/04/1940
Lieu de naissance : Lyon 2Eme Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69382
Date de décès : 02/05/2006 (66 ans)
Lieu de décès : Rillieux-la-Pape - 69 - Rhône Code Insee 69286
Acte de décès : Numéro 92 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MILAN Marcel, vous devez contacter la mairie de Rillieux-la-Pape. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MILAN Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 02/05/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MILAN Marcel. - Né le 11/04/1940 à Lyon 2Eme Arrondissement - 69 - Rhône. - Décédé le 02/05/2006 à Rillieux-la-Pape - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 92. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17023996-milan-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MILAN Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MILAN Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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