Avis de décès de

M. PONCET Daniel Omer

Né le 19/04/1924 - Décédé le 21/04/2006
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PONCET
Prénom(s) : Daniel Omer
Date de naissance : 19/04/1924
Lieu de naissance : Precy Sur Vrin - 89 - Yonne Code Insee 89313
Date de décès : 21/04/2006 (82 ans)
Lieu de décès : Cousance - 39 - Jura Code Insee 39173
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PONCET Daniel Omer, vous devez contacter la mairie de Cousance. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PONCET Daniel Omer qui semble être décédé dans votre commune le 21/04/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PONCET Daniel Omer. - Né le 19/04/1924 à Precy Sur Vrin - 89 - Yonne. - Décédé le 21/04/2006 à Cousance - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17024197-poncet-daniel-omer. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PONCET Daniel Omer ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PONCET Daniel Omer, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts