Avis de décès de

M. BAYEUL Pierre Robert

Né le 28/07/1947 - Décédé le 04/06/2006
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BAYEUL
Prénom(s) : Pierre Robert
Date de naissance : 28/07/1947
Lieu de naissance : Frouard - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54215
Date de décès : 04/06/2006 (58 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 000000802 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAYEUL Pierre Robert, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAYEUL Pierre Robert qui semble être décédé dans votre commune le 04/06/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAYEUL Pierre Robert. - Né le 28/07/1947 à Frouard - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 04/06/2006 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000000802. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17066502-bayeul-pierre-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAYEUL Pierre Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAYEUL Pierre Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts