Avis de décès de

M. SUBTIL Adrien

Né le 11/08/1950 - Décédé le 09/06/2006
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Sexe : Homme
Nom : SUBTIL
Prénom(s) : Adrien
Date de naissance : 11/08/1950
Lieu de naissance : Bourg-En-Bresse - 01 - Ain Code Insee 01053
Date de décès : 09/06/2006 (55 ans)
Lieu de décès : Vénissieux - 69 - Rhône Code Insee 69259
Acte de décès : Numéro 000000213 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SUBTIL Adrien, vous devez contacter la mairie de Vénissieux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SUBTIL Adrien qui semble être décédé dans votre commune le 09/06/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SUBTIL Adrien. - Né le 11/08/1950 à Bourg-En-Bresse - 01 - Ain. - Décédé le 09/06/2006 à Vénissieux - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 000000213. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17078470-subtil-adrien. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SUBTIL Adrien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SUBTIL Adrien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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