Avis de décès de

M. JANNOT Roland Paul Marcel

Né le 28/05/1933 - Décédé le 04/06/2006
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : JANNOT
Prénom(s) : Roland Paul Marcel
Date de naissance : 28/05/1933
Lieu de naissance : Besancon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Date de décès : 04/06/2006 (73 ans)
Lieu de décès : Niévroz - 01 - Ain Code Insee 01276
Acte de décès : Numéro 05 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JANNOT Roland Paul Marcel, vous devez contacter la mairie de Niévroz. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JANNOT Roland Paul Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 04/06/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JANNOT Roland Paul Marcel. - Né le 28/05/1933 à Besancon - 25 - Doubs. - Décédé le 04/06/2006 à Niévroz - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 05. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17093509-jannot-roland-paul-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JANNOT Roland Paul Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JANNOT Roland Paul Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts