Avis de décès de

M. RABILLON Daniel Gaspard

Né le 26/09/1914 - Décédé le 03/06/2006
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Sexe : Homme
Nom : RABILLON
Prénom(s) : Daniel Gaspard
Date de naissance : 26/09/1914
Lieu de naissance : Chevillon Sur Huillard - 45 - Loiret Code Insee 45092
Date de décès : 03/06/2006 (91 ans)
Lieu de décès : La Chapelle-Saint-Mesmin - 45 - Loiret Code Insee 45075
Acte de décès : Numéro 49 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RABILLON Daniel Gaspard, vous devez contacter la mairie de La Chapelle-Saint-Mesmin. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RABILLON Daniel Gaspard qui semble être décédé dans votre commune le 03/06/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RABILLON Daniel Gaspard. - Né le 26/09/1914 à Chevillon Sur Huillard - 45 - Loiret. - Décédé le 03/06/2006 à La Chapelle-Saint-Mesmin - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 49. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17097661-rabillon-daniel-gaspard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RABILLON Daniel Gaspard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RABILLON Daniel Gaspard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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