Avis de décès de

M. NOVAIS Jose

Né le 28/07/1944 - Décédé le 29/06/2006
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : NOVAIS
Prénom(s) : Jose
Date de naissance : 28/07/1944
Lieu de naissance : Azurem, Guimaraes - PORTUGAL Code Insee 99139
Date de décès : 29/06/2006 (61 ans)
Lieu de décès : Marseille 9e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13209
Acte de décès : Numéro 991 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOVAIS Jose, vous devez contacter la mairie de Marseille 9e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOVAIS Jose qui semble être décédé dans votre commune le 29/06/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOVAIS Jose. - Né le 28/07/1944 à Azurem, Guimaraes - PORTUGAL. - Décédé le 29/06/2006 à Marseille 9e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 991. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17108291-novais-jose. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOVAIS Jose ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOVAIS Jose, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts