Avis de décès de

M. MOINARD Marcel

Né le 21/02/1920 - Décédé le 16/06/2006
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Sexe : Homme
Nom : MOINARD
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 21/02/1920
Lieu de naissance : Courcon - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17127
Date de décès : 16/06/2006 (86 ans)
Lieu de décès : Mauzé-sur-le-Mignon - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79170
Acte de décès : Numéro 32 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOINARD Marcel, vous devez contacter la mairie de Mauzé-sur-le-Mignon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOINARD Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 16/06/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOINARD Marcel. - Né le 21/02/1920 à Courcon - 17 - Charente-Maritime. - Décédé le 16/06/2006 à Mauzé-sur-le-Mignon - 79 - Deux-Sèvres. - Acte de décès numéro 32. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17116695-moinard-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOINARD Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOINARD Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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