Avis de décès de

M. BAILLIEUL Michel Daniel Raphael

Né le 17/01/1922 - Décédé le 25/02/1976
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Sexe : Homme
Nom : BAILLIEUL
Prénom(s) : Michel Daniel Raphael
Date de naissance : 17/01/1922
Lieu de naissance : Esson - 14 - Calvados Code Insee 14251
Date de décès : 25/02/1976 (54 ans)
Lieu de décès : Esson - 14 - Calvados Code Insee 14251
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAILLIEUL Michel Daniel Raphael, vous devez contacter la mairie de Esson. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAILLIEUL Michel Daniel Raphael qui semble être décédé dans votre commune le 25/02/1976. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAILLIEUL Michel Daniel Raphael. - Né le 17/01/1922 à Esson - 14 - Calvados. - Décédé le 25/02/1976 à Esson - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1712409-baillieul-michel-daniel-raphael. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAILLIEUL Michel Daniel Raphael ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAILLIEUL Michel Daniel Raphael, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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