Avis de décès de

M. SPETEBROOT Claude Marcel Cornil

Né le 24/08/1940 - Décédé le 28/07/2006
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Sexe : Homme
Nom : SPETEBROOT
Prénom(s) : Claude Marcel Cornil
Date de naissance : 24/08/1940
Lieu de naissance : Saint Sylvestre Cappel - 59 - Nord Code Insee 59546
Date de décès : 28/07/2006 (65 ans)
Lieu de décès : Roquefort-les-Pins - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06105
Acte de décès : Numéro 00024 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SPETEBROOT Claude Marcel Cornil, vous devez contacter la mairie de Roquefort-les-Pins. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SPETEBROOT Claude Marcel Cornil qui semble être décédé dans votre commune le 28/07/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SPETEBROOT Claude Marcel Cornil. - Né le 24/08/1940 à Saint Sylvestre Cappel - 59 - Nord. - Décédé le 28/07/2006 à Roquefort-les-Pins - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 00024. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17162890-spetebroot-claude-marcel-cornil. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SPETEBROOT Claude Marcel Cornil ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SPETEBROOT Claude Marcel Cornil, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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