Avis de décès de

M. CUZEL Denis Pascal

Né le 07/10/1951 - Décédé le 12/09/2006
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Sexe : Homme
Nom : CUZEL
Prénom(s) : Denis Pascal
Date de naissance : 07/10/1951
Lieu de naissance : Jallieu - 38 Code Insee 38196
Date de décès : 12/09/2006 (54 ans)
Lieu de décès : Bourgoin-Jallieu - 38 - Isère Code Insee 38053
Acte de décès : Numéro 000000356 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUZEL Denis Pascal, vous devez contacter la mairie de Bourgoin-Jallieu. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUZEL Denis Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 12/09/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUZEL Denis Pascal. - Né le 07/10/1951 à Jallieu - 38. - Décédé le 12/09/2006 à Bourgoin-Jallieu - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 000000356. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17212272-cuzel-denis-pascal. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUZEL Denis Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUZEL Denis Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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