Avis de décès de

M. LOISIER Robert Marcel

Né le 13/07/1941 - Décédé le 01/09/2006
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Sexe : Homme
Nom : LOISIER
Prénom(s) : Robert Marcel
Date de naissance : 13/07/1941
Lieu de naissance : Semur En Auxois - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21603
Date de décès : 01/09/2006 (65 ans)
Lieu de décès : Époisses - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21247
Acte de décès : Numéro 16 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. LOISIER Robert Marcel, vous devez contacter la mairie de Époisses. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. LOISIER Robert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 01/09/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. LOISIER Robert Marcel. - Né le 13/07/1941 à Semur En Auxois - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 01/09/2006 à Époisses - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 16. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17226422-loisier-robert-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. LOISIER Robert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. LOISIER Robert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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