Avis de décès de

M. BOURGEL Daniel

Né le 25/01/1943 - Décédé le 17/10/2006
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Sexe : Homme
Nom : BOURGEL
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 25/01/1943
Lieu de naissance : Taza - MAROC Code Insee 99350
Date de décès : 17/10/2006 (63 ans)
Lieu de décès : Aix-en-Provence - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13001
Acte de décès : Numéro 1327 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURGEL Daniel, vous devez contacter la mairie de Aix-en-Provence. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURGEL Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 17/10/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURGEL Daniel. - Né le 25/01/1943 à Taza - MAROC. - Décédé le 17/10/2006 à Aix-en-Provence - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 1327. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17259814-bourgel-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURGEL Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURGEL Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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