Avis de décès de

M. MICHEL Stephane Jacques Pascal

Né le 03/05/1964 - Décédé le 12/10/2006
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Sexe : Homme
Nom : MICHEL
Prénom(s) : Stephane Jacques Pascal
Date de naissance : 03/05/1964
Lieu de naissance : Paris 6 - 75 - Paris Code Insee 75106
Date de décès : 12/10/2006 (42 ans)
Lieu de décès : Champlan - 91 - Essonne Code Insee 91136
Acte de décès : Numéro 34 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MICHEL Stephane Jacques Pascal, vous devez contacter la mairie de Champlan. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MICHEL Stephane Jacques Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 12/10/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MICHEL Stephane Jacques Pascal. - Né le 03/05/1964 à Paris 6 - 75 - Paris. - Décédé le 12/10/2006 à Champlan - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 34. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17274916-michel-stephane-jacques-pascal. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MICHEL Stephane Jacques Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MICHEL Stephane Jacques Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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