Avis de décès de

M. DEVAUX Marc Maurice Marcel

Né le 23/01/1957 - Décédé le 02/11/2006
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Sexe : Homme
Nom : DEVAUX
Prénom(s) : Marc Maurice Marcel
Date de naissance : 23/01/1957
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 02/11/2006 (49 ans)
Lieu de décès : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Acte de décès : Numéro 000000716 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVAUX Marc Maurice Marcel, vous devez contacter la mairie de Belfort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVAUX Marc Maurice Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 02/11/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVAUX Marc Maurice Marcel. - Né le 23/01/1957 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 02/11/2006 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 000000716. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17278804-devaux-marc-maurice-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVAUX Marc Maurice Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVAUX Marc Maurice Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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