Avis de décès de

M. BROSSARD Eric

Né le 12/02/1962 - Décédé le 14/10/2006
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Sexe : Homme
Nom : BROSSARD
Prénom(s) : Eric
Date de naissance : 12/02/1962
Lieu de naissance : Saint Seurin D Uzet - 17 Code Insee 17399
Date de décès : 14/10/2006 (44 ans)
Lieu de décès : Vaux-sur-Mer - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17461
Acte de décès : Numéro 381 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSARD Eric, vous devez contacter la mairie de Vaux-sur-Mer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSARD Eric qui semble être décédé dans votre commune le 14/10/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSARD Eric. - Né le 12/02/1962 à Saint Seurin D Uzet - 17. - Décédé le 14/10/2006 à Vaux-sur-Mer - 17 - Charente-Maritime. - Acte de décès numéro 381. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17281973-brossard-eric. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSARD Eric ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSARD Eric, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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