Avis de décès de

M. HAMMEL Daniel Claude Denis

Né le 24/10/1941 - Décédé le 06/11/2006
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Sexe : Homme
Nom : HAMMEL
Prénom(s) : Daniel Claude Denis
Date de naissance : 24/10/1941
Lieu de naissance : Paris Dixieme Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75110
Date de décès : 06/11/2006 (65 ans)
Lieu de décès : Paris 20e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75120
Acte de décès : Numéro 1376 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HAMMEL Daniel Claude Denis, vous devez contacter la mairie de Paris 20e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HAMMEL Daniel Claude Denis qui semble être décédé dans votre commune le 06/11/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HAMMEL Daniel Claude Denis. - Né le 24/10/1941 à Paris Dixieme Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 06/11/2006 à Paris 20e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 1376. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17283736-hammel-daniel-claude-denis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HAMMEL Daniel Claude Denis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HAMMEL Daniel Claude Denis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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