Avis de décès de

M. BAILLY Nicolas Constant

Né le 06/06/1928 - Décédé le 18/10/2006
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BAILLY
Prénom(s) : Nicolas Constant
Date de naissance : 06/06/1928
Lieu de naissance : Elzange - 57 - Moselle Code Insee 57191
Date de décès : 18/10/2006 (78 ans)
Lieu de décès : Kœnigsmacker - 57 - Moselle Code Insee 57370
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAILLY Nicolas Constant, vous devez contacter la mairie de Kœnigsmacker. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAILLY Nicolas Constant qui semble être décédé dans votre commune le 18/10/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAILLY Nicolas Constant. - Né le 06/06/1928 à Elzange - 57 - Moselle. - Décédé le 18/10/2006 à Kœnigsmacker - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17286904-bailly-nicolas-constant. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAILLY Nicolas Constant ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAILLY Nicolas Constant, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts