Avis de décès de

M. MASSARD Paul Benoit

Né le 09/06/1944 - Décédé le 09/11/2006
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Sexe : Homme
Nom : MASSARD
Prénom(s) : Paul Benoit
Date de naissance : 09/06/1944
Lieu de naissance : Saint-Etienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Date de décès : 09/11/2006 (62 ans)
Lieu de décès : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Acte de décès : Numéro 525 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASSARD Paul Benoit, vous devez contacter la mairie de Vesoul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASSARD Paul Benoit qui semble être décédé dans votre commune le 09/11/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASSARD Paul Benoit. - Né le 09/06/1944 à Saint-Etienne - 42 - Loire. - Décédé le 09/11/2006 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 525. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17287502-massard-paul-benoit. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASSARD Paul Benoit ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASSARD Paul Benoit, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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