Avis de décès de

M. NOISETTE Robert Prosper

Né le 28/10/1925 - Décédé le 03/11/2006
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Sexe : Homme
Nom : NOISETTE
Prénom(s) : Robert Prosper
Date de naissance : 28/10/1925
Lieu de naissance : Gye - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54242
Date de décès : 03/11/2006 (81 ans)
Lieu de décès : Gye - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54242
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOISETTE Robert Prosper, vous devez contacter la mairie de Gye. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOISETTE Robert Prosper qui semble être décédé dans votre commune le 03/11/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOISETTE Robert Prosper. - Né le 28/10/1925 à Gye - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 03/11/2006 à Gye - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17322167-noisette-robert-prosper. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOISETTE Robert Prosper ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOISETTE Robert Prosper, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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