Avis de décès de

M. BROUSTE Pierre

Né le 16/03/1936 - Décédé le 06/12/2006
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Sexe : Homme
Nom : BROUSTE
Prénom(s) : Pierre
Date de naissance : 16/03/1936
Lieu de naissance : Geloux - 40 - Landes Code Insee 40111
Date de décès : 06/12/2006 (70 ans)
Lieu de décès : Saint-Martin-d'Oney - 40 - Landes Code Insee 40274
Acte de décès : Numéro 21 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUSTE Pierre, vous devez contacter la mairie de Saint-Martin-d'Oney. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUSTE Pierre qui semble être décédé dans votre commune le 06/12/2006. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUSTE Pierre. - Né le 16/03/1936 à Geloux - 40 - Landes. - Décédé le 06/12/2006 à Saint-Martin-d'Oney - 40 - Landes. - Acte de décès numéro 21. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17345735-brouste-pierre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUSTE Pierre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUSTE Pierre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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