Avis de décès de

M. COUR Gilbert Amedee Prosper

Né le 28/12/1937 - Décédé le 09/02/2007
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : COUR
Prénom(s) : Gilbert Amedee Prosper
Date de naissance : 28/12/1937
Lieu de naissance : Roset Fluans - 25 - Doubs Code Insee 25502
Date de décès : 09/02/2007 (69 ans)
Lieu de décès : Roset-Fluans - 25 - Doubs Code Insee 25502
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COUR Gilbert Amedee Prosper, vous devez contacter la mairie de Roset-Fluans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COUR Gilbert Amedee Prosper qui semble être décédé dans votre commune le 09/02/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COUR Gilbert Amedee Prosper. - Né le 28/12/1937 à Roset Fluans - 25 - Doubs. - Décédé le 09/02/2007 à Roset-Fluans - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17445982-cour-gilbert-amedee-prosper. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COUR Gilbert Amedee Prosper ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COUR Gilbert Amedee Prosper, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts