Avis de décès de

M. DEVOISE Alain Jean Louis

Né le 06/01/1973 - Décédé le 03/03/2007
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DEVOISE
Prénom(s) : Alain Jean Louis
Date de naissance : 06/01/1973
Lieu de naissance : Rives - 38 - Isère Code Insee 38337
Date de décès : 03/03/2007 (34 ans)
Lieu de décès : La Tronche - 38 - Isère Code Insee 38516
Acte de décès : Numéro 000000328 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVOISE Alain Jean Louis, vous devez contacter la mairie de La Tronche. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVOISE Alain Jean Louis qui semble être décédé dans votre commune le 03/03/2007. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVOISE Alain Jean Louis. - Né le 06/01/1973 à Rives - 38 - Isère. - Décédé le 03/03/2007 à La Tronche - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 000000328. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/17470519-devoise-alain-jean-louis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVOISE Alain Jean Louis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVOISE Alain Jean Louis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts